Mentions légales
Éditeur/Propriétaire
Le Loiret Généalogique
N° Siret 383 902 541 00044 - APE 94.99Z
184 bis Route de Sandillon
45650 Saint-Jean-le-Blanc
06 72 12 24 51
contact loiretgenealogique.fr
Directeur de publication
Mme Véronique Autixier, présidente du Loiret Généalogique
Hébergeur
Ce site est hébergé par OVH SAS 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
Pour plus d’informations, reportez-vous au site https://www.ovhcloud.com/fr/
Le Loiret Généalogique décline toute responsabilité quant aux éventuelles interruptions du site https://loiretgenealogique.fr/ et de ses services.
Concepteur / Créateur
L’ensemble du site conception, charte graphique et applications, a été créé et développé par Le Loiret généalogique
Les pages et le contenu de ce site sont générés par le logiciel libre SPIP, distribué sous licence GNU / GPL (Licence Publique Générale).
Graphisme adapté de la maquette TXT by HTML5 UP
Contacter le webmestre : webmaster loiretgenealogique.fr
Propriété intellectuelle et droit de reproduction :
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelques procédés que ce soient, sans l’autorisation expresse et préalable du directeur de la publication du site est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du site en direction d’autres sites et/ou de pages personnelles et d’une manière générale vers toutes ressources existantes sur internet ne sauraient engager la responsabilité du directeur de la publication.
La capture d’informations nominatives pour enrichir des bases de données, par exemple à des fins commerciales ou publicitaires, est interdite.
Les informations éventuellement recueillies par https://loiretgenealogique.fr/ ne sont jamais communiquées à des tiers. Sauf cas particulier, ces informations proviennent de l’enregistrement volontaire d’une adresse courriel fournie par l’internaute, lui permettant de recevoir une documentation ou une newsletter, de demander son inscription dans le comité rédactionnel du site ou de se renseigner sur un point quelconque.
En application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l’internaute dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations personnelles le concernant stockées par https://loiretgenealogique.fr/, qu’il peut exercer à tout moment auprès de l’administrateur de https://loiretgenealogique.fr/. Pour une demande de ce type, veuillez adresser un courrier à
Loiret Généalogique
184 bis Route de Sandillon
45650 Saint-Jean-le-Blanc
ou contacter l’adresse courriel : contact loiretgenealogique.fr
Cookies
Certaines informations nominatives et certains marqueurs témoins peuvent être enregistrés par https://loiretgenealogique.fr/ sur l’ordinateur personnel de l’internaute sans expression de la volonté de ce dernier (« cookies » ou « applets JAVA »).
Sauf indication contraire explicite, ces procédés techniques ne sont pas indispensables au bon fonctionnement de https://loiretgenealogique.fr/ et leur utilisation peut bien entendu être désactivée dans le navigateur utilisé par l’internaute sans que sa navigation en soit affectée.
Aucune de ces informations n’est conservée par le site après déconnexion de l’internaute.
Il est utile de préciser ici que les accès aux différents espaces privés du site peuvent nécessiter l’acceptation par l’internaute du dépôt d’un cookie sur son ordinateur personnel pour une question de sécurité.
Limitation de responsabilité
Le site https://loiretgenealogique.fr/ comporte des informations mises à disposition par des sociétés externes ou des liens hypertextes vers d’autres sites ou d’autres sources externes qui n’ont pas été développés par Le Loiret Généalogique.
Les comportements des sites cibles, éventuellement malveillants, ne sauraient être rattachés à la responsabilité du Loiret Généalogique.
Plus généralement, le contenu mis à disposition sur ce site est fourni à titre informatif.
Il appartient à l’internaute d’utiliser ces informations avec discernement.
La responsabilité du Loiret Généalogique ne saurait être engagée de fait quant aux informations, opinions et recommandations formulées par des tiers.
Dans la mesure où https://loiretgenealogique.fr/ ne peut contrôler ces sites ou sources externes, Le Loiret Généalogique ne peut être tenu pour responsable de la mise à disposition de ces sites ou sources externes et ne peut supporter aucune responsabilité quant aux contenus, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes.
De plus, Le Loiret Généalogique ne pourra être tenu responsable de tous dommages ou pertes avérés ou allégués consécutifs ou en relation avec l’utilisation ou le fait d’avoir fait confiance au contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes.